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Compilation des édits de nominations

 
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Grand Maître de la GLU
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PostPosted: Mon 5 Dec - 02:37 (2016)    Post subject: Compilation des édits de nominations Reply with quote

Depuis la réorganisation de l'Empire après la Seconde Dévastatyon, les gouvernement successifs ont émis une grande quantité d'édyts, cet acte étant fort usités par les différents doges.

Afin d'en faciliter le traitement et la compilation en vue du rétablyssement de l'Empire, il a été décidé de traiter à part les édyts de nomination, lesquels ne crééent pas de droit à strictement parler. Ils sont compilés et conservé au titre des archives gouvernementales.


Last edited by Grand Maître de la GLU on Mon 5 Dec - 03:13 (2016); edited 1 time in total
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Grand Maître de la GLU
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PostPosted: Mon 5 Dec - 02:43 (2016)    Post subject: Compilation des édits de nominations Reply with quote

Compilation des édyts des Doges relatifs aux nominations
  

 

 
Quote:

26 avr. 2004
Edyt Dogéal L2
modifiant l'Edyt L1

  
 
 
Des dysfonctyonnements internes à l'adminystratyon dogéale ont entraîné un retard dans l'application de l'Edit L1. Les électyons du présydent du Comité des Légyslateurs auront donc bien lieu, conformément à la tradytion démocratique du RAYS, et selon les modalités du présent édyt. Les candidats au poste de Présydent du Comité des Légyslateurs sont les suivants :
 
- James-Honoré Maltys d'Ysville (RAYS)
- Marilyse Emphétuocle (AY)
 
Le scrutin est ouvert jusqu'à jeudi 29 avril au soir. Les candidats peuvent faire campagne jusqu'à la fermeture d'ycelui.
 
James-Honoré Maltys d'Ysville
Doge du Sérényssime Empire d'Ys

https://fr.groups.yahoo.com/neo/groups/serenyssime/conversations/messages/1…


 
  
 
Quote:
EDYT DOGÉAL A2
nommant un Secrétaire Dogéal à la Recherche
  
 
Palays Dogéal, le 8 avril de l'An IV
 
 
Est nommé Secrétaire Dogéal à la Recherche : Guylhelm de Fontvell.
https://fr.groups.yahoo.com/neo/groups/serenyssime/conversations/messages/1…

 
 
Quote:


EDYT DOGEAL A3
régyssant la fonctyon publique, en l'attente d'une loy
  
 
 
Le Conseil des Portes a créé uen adresse Yahoo!, fonctyonnaires_ymperiaux@... , comme vous avec pu le constater. Ces fonctyonnaires sont des personnages gérés collectivement. Pour l'instant, seul les membres du Conseil des Portes ont accès à cette adresse, et l'utilysent de temps en temps. Quatre fonctyonnaires sont inscrits sur Clyo : il s'agit de Petra Jordanys, du douanier Roux Sot, d'Alain Gillot-Petrys et de Ségolène Royal. Ce présent édyt vyse à offycialyser leur nominatyon et l'exclusyvité qu'ils ont sur les fonctyons suivantes :
 
1. Sont nommés :
 
Ségolène Royal : Gouverneur de la province de Bikinys, chargée d'adminystrer Bikinys selon les directives du Dedans.
 
Alain Gillot-Pétrys : Présentateur offyciel de Météo-Ys, chargé de présenter le bulletin classyque et de le pimenter.
 
Petra Jordanys : Responsable des brigades de garde-côtes du Sérényssime Empire d'Ys, chargée d'appliquer les directives du Dedans concernant la sécurité de nos frontières maritimes.
 
Le douanier Roux Sot : Responsable de la surveillance de la frontière angmaro-yssoise, au servyce du Conseiller du Dedans.
 
2. Les définityons exactes de leurs myssions et prérogatives, droits et devoirs, seront précysés en cas de nécessyté par de futurs ordonnances et édyts.
 
3. L'usage de l'adresse fonctyonnaires_ymperiaux@... est réservée aux fonctyonnaires cytés, ainsy qu'à certains fonctyonnaires dépendant directement des Conseillers offyciels (voir Edyt A1).
 
4. Les fonctyonnaires ympériaux inscrits sur Clyo sont nommés et révoqués par le Doge du Sérényssime Empire d'Ys, sauf ordonnance ou édyt à venir donnant ces pouvoirs à l'un des Conseillers du Conseil des Portes.
 
 
James-Honoré Maltys d'Ysville
Doge


 
  
 
Quote:
Edit Dogéal D'Ysciple du 20/09/IV dit "Edyt du Premier Jour"

 
Sérényssime Empire d'Ys - Palays Dogéal

  

Nous,
Hector D'Ysciple,
Doge du Sérényssime Empire d'Ys (parce que je le vaut bien),

Nommons les postes suyvants du Conseil des Portes :

Sa Subliminale Dogitude Honoraire Théophraste de Mytilène est reconduit en ses fonctions de Conseyller au Dehors et de Représentant d'Ys auprès de l'Organisation des Natyons Virtuelles.
Sa Filiatude Métaligoriale Tyresyas de Paxatagore est nommé Conseyller à L'Urbanisation, Bonnets Et Chaussette Et Tout Ce Qui S'Ensuit.
Sa Folitude Incomparable Fabyus Tremblay est nommé Conseyller à l'Educatyon, Recherche Zet Spéculatyons.
Sa Sublimanle Dogiture Honoraire Lool de Virion est nommé Conseyller à la Mer Océane, Pêche et Ablutyons Matynales.

En outre :
Sa Gentilletitude Remédius de Légys est nommé Gouverneur de la Banque de Venys.

Fait à Venys, le 20 Septembre de l'An IV

Hector D'Ysciple,
Doge du Sérényssime Empire d'Ys

 
  
 
Quote:
Edyt De Nominatyon
  

1 déc. 2007
 

Palays Dogéal


Nous, Hector d'Ysciple, Doge du Sérényssime Empire d'Ys,

En concertatyon avec le Grand Maystre de la Loge et de l'interressé,

NOMMONS

Marc-Émile Lépidys au poste de Sénéchal Impérial.

Il reçoit les pleyns pouvoyrs sur les terres pseudopolyssoises, afin d'y ramener l'ordre par quelque moyen que ce soy, de réorganyser la ville et de permettre que des électyons ayent lyeu en bonnet duforme à la fin du mandat de ce Conseil des Portes.

Ses pouvoirs perdureront jusqu'à la fin du mandat courant du Conseil des Portes et devront être explicitement reconduits par le Doge à l'issue de la nouvelle élection si ce dernier l'estime nécessaire.

Fait le premier jour du douzième mois de la septième année après la Devastatyon,
Hector D'Ysciple
 
Hector D'Ysciple
29 oct. 2007

 


 
Quote:

Palays Dogéal
  


Nous, Hector D'Ysciple, Doge du Sérényssime Empire,

NOMMONS ANONYMEMENT

Le Directeur Du SYRE.

Sa myssion est de protéger l'Empyre par tous les moyens mys à sa dysposityon contre les attaques terrorystes, les groupuscules menacant la sécurité nationale et les natyons ennemies de notre développement.

Il se verra remettre sous pli cacheté, scellé et encrypté sa lettre de nominatyon qu'il ne pourra divulguer que devant une cours de Justyce à huis clos afin de prouver son statut sy le cas échéait.

Il est bien entendu qu'en toute toute autre occasyon, le SYRE ne saurait exyster.

Fait à Venys en ce Lundy vingt-neuvième jour du dixième mois de l'an VII après la Dévastatyon,
Hector D'Ysciple


 

 
Quote:

Edyt Dogéal de Nominatyon dit "Sauver Locquetas II"
  

15 févr. 2005
 
Sérényssime Empire d'Ys - Palays Dogéal

Nous,
Hector D'Ysciple,
Doge du Sérényssime Empire d'Ys,

Considérons que Locquetas est entre de mauvayses mains et sombre irrémédiablement vers un néant sydéral,

Consydérons qu'une provynce de notre glorieux Empire ne peut être ainsy délaissée,

Et donc,

Nommons sa nouvellitude Alcazar de Tortyllys, Gouverneur du Protectorat de Loquetas.
Il conseylle le Roi de Locquetas dans sa politique tant natyonale qu'internatyonale.
Il rend compte au Doge du comportement de la province de Locquetas et fait appliquer les Lois, Edits et Ordonnances décidés par l'Agora Législative, Le Conseyl des Portes ou le Doge le cas échéant.

Fait à Venys, le 15 Février de l'An Chanel

Hector D'Ysciple,
Doge du Sérényssime Empire d'Ys


 

 
Quote:

Edit Dogéal portant diverses nominatyons
  

23 avr. 2005
 


Edit Dogéal du 23 avril de l'An V
Portant diverses nominatyons



Nous,
Lucyus Catilysna,
Doge du Serenyssime Empire d'Ys,


Vu l'article 3 de la Constitutyon Impériale du 13 may de l'An I,
Consydérant la divisyon des électeurs dans le choix de leur Doge,
Soucyeux de l'unité de l'Empire, quy seule est à même d'assurer stabilité, prospérité et grandeur à tous les Yssois,
Désyreux d'avoir à nos cotés un Conseyl des Portes à la fois dévoué, compétent et capable de diriger convenablement l'Empire à chaque instant,
A ces fins,


Décydons :


Article premier

Sont Nommés :
- Guylhem de Fontvell, Hypoligore de Cataloxytanie, au poste de Vyce-Doge,
- Théophraste de Mytilène, Métaligore de Castillyon, au poste de Conseyller au Dedans,
- Sa Subliminale Dogitude Honorayre Hector d'Ysciple, au poste de Conseyller aux Affayres Nocturnes,
- Mademoyselle Arya Woustocys, au poste de Conseyllère à la Culture et aux Arts.


Article 2

Tyrésias de Paxatagore, Métaligore de Paxatagore, est confirmé dans ses fonctyons Conseyller au Dehors.


Article 3

Guylhem de Fontvell, Hypoligore de Cataloxytanie, est confirmé dans ses fonctyons de Sénéchal Impérial.


Article 4

Ces nominatyons prennent effet immédiatement.


Fayt à Vénys, le 23 avril de l'An Chanel,


Sa Subliminale Dogitude,
Lucyus Catilysna



 
Quote:

Edit Dogéal du 21 juyn de l'An V
Portant nominatyon à l'Ordre de Saint Bezoar
  


Nous,
Lucyus Catilysna,
Doge du Serenyssime Empire d'Ys,


Vu l'Edyt du 20 juyn de l'An I,
Consydérant le dévouement exceptyonnel de sa famylle envers l'Empire,
Etant donné nous sommes au solstyce d'été,
Soucyeux de récompenser chacun selon ses qualités,
Désyreux de le remercyer de sa loyauté envers l'Empire,
A cette fin,


Décydons :


Article unique

Théophraste de Mytilène, Métaligore de Castyllon, est nommé Tryquextre de l'Ordre de Saint Bezoar.



Fayt à Vénys, le 21 juyn de l'An Chanel,


Sa Subliminale Dogitude,
Lucyus Catilysna




 
Quote:

Edit Dogeal n°18 fixant la composytion du Conseil des Po rtes
  

27 févr. 2002
                             
 
 
 
Nous,
 
Zoé Tinùviel, Doge de la Cité Lybre de Venys,
 
En vertu des pouvoirs exécutifs conférés au Doge de par la Constitutyon,
 
Edictons la composytion du Conseil des Portes suivante.
 
Sont nommés :
 
- Vyce-Doge, Conseiller à l'économie et aux affaires sociales, Chancelier de Venys : Marilyse Emphétuocle
 
- Conseiller du Dedans: Jordi Forzalcanut
 
- Conseiller à l'enseignement et au culte: Hector d'Ysciple
 
-Conseiller aux travaux publics et aux transports: Xéros de Siceronne
 
Les attributyons du Dehors seront exercées par le Doge
 
Ainsy sera-t-il fait,
 
Le 27 du mois de février de l'an un après la IIème Dévastatyon,
 
Zoé Tinùviel
Doge
 



 
Quote:

Edit Dogeal n°20 portant nominatyon au CDE
  

27 févr. 2002
 
 
 
Nous,
 
Zoé Tinùviel, Doge de la Cité Lbre de Venys,
 
Vu l'article 27 de la loi Pseudopolytaine sur l'économie,
Vu le pouvoir général conféré au Doge de nommer aux emplois et fonctions publics
 
Nommons Mlle Marilyse Emphétuocle Représentante avec voix consultative du Conseil des Portes auprès du Conseil du Développement économique.
 
Fait à Venys le 27 février de l'an II après la grande dévastatyon.
 
 
Le Doge
 
Zoé Tinùviel


 
  
 
Quote:
EDIT DOGEAL

Edyt Dogéal A1
Fixant la constitutyon du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d'Ys
  
 
Palays Dogéal, 7 mars de l'An IV
 
 
 
Sont nommés :
 
Vyce-Doge, Chancelier et Conseyller du Dehors : Nikolaos d'Ophiccius
 
Conseyller à la Mer Océane : Lool de Virion
 
Conseyller au Dedans : Mong Pou
 
Conseyller à la Santé des Pauvres de Venys : Remedius de Legys
 
Conseyller à l'Educatyon : Hector d'Ysciple
 
Conseyllère à l'Economye et aux Denyers : Rose de l'Épine.
 
Conseyller provysoire à l'Observatyon des geôles du Politbüro de la République Ravelinienne : Emmanuel Raveline.

 
 
Quote:
Edyt Quatrième sur le Conseyl à l'Ordonnancement
 

2 oct. 2003
 
 
Sérényssime Empyre d'Ys
Edyt Quatrième sur le Conseyl à l'Ordonnancement
 
Nous, Gladys de Caryatys, Doge du Serenyssime Empyre d'Ys, nommons Bryaxys Hécatée Pallasalexandryde au poste de Conseyller à l'Ordonnancement.
Il sera chargé des myssions relatives à l'aménagement du territoire Yssois.
 
Fait à Venys, le Neptudy 2 Novembre Octobre de l'An III après la Seconde Dévastatyon.



 


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Edorel Gatline
Sujets du Sérényssime Empire

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PostPosted: Tue 29 Aug - 15:11 (2017)    Post subject: Compilation des édits de nominations Reply with quote

Quote:
EDIT DOGEAL
du 29 aout de l'an XVII portant nomination du Conseyl des Portes



Nous, Edorel Gatline de Mytilène,
Doge du Sérényssime Empire d'Ys,

Après avys de Sa Sérényssime Splendeur,
Et conformément à l'article 22e de la Constitutyon Ympériale,

EDICTONS



Article 1er
Sa Grâce Julius Müller de Paxatagore au poste de Conseyller du Dehors avec la dignité de Vyce-doge.

Article 2e
Mademoyselle Alanyss Aryssa est nommée Chancelière du Sérényssime Empire et Conseyllère du Dedans.

Article 3e
Le Général Périclès de Phrontyspys est nommé Sénéchal Ympérial.

Article 4e
Syeur Ajax Héronidès est nommé Conseyller à la Mer Océane

Article 5e
Madame Euridys de Fontvelle est nommée Conseyllère à l'Economie et aux Finances.

Article 6e
Syeur Agys d'Audrys est nommé Conseyller à la Culture

Article 7e
Madame Cybèle Deloyn est nommée Conseyllère à l'Educatyon et à la Recherche

Article 8e
Madame Marysolys Chodpys est nommée Conseyllère à la Santé des Pauvres.

Article 9e
Les personnes sus-nommées sont membres du Conseyl des Portes.



Au nom de Sa Sérényssime Splendeur,


Sa Subliminale Dogitude Edorel Gatline de Mytilène
Doge du Sérényssime Empire d'Ys

_________________
Sa Subliminale Dogitude Edorel Gatline de Mytilène
"dit le clebs"
Doge du Sérényssime Empire d'Ys
Métaligore de Castyllon
Hypoligore de Caztelmoryz
Maréchal d'Empire
Capitaine du VSS Argos Panoptys


EX : Aurélien, aka la Bèstia de Gevaudan

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