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Traité de Zozolulu du 19 décembre 2004

 
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PostPosted: Wed 30 Nov - 20:23 (2016)    Post subject: Traité de Zozolulu du 19 décembre 2004 Reply with quote

 
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Traité de Zozolulu du 19 décembre 2004
 

Signé à Zozolulu le 19 décembre 2004 par le Zollernberg, Nautia, Ys, Persis, Locquetas, Skotinos et Métropolibre, après une négociation à Talamanca du 12 au 18 décembre 2004.
  • 1. Ce traité organise une association de nations virtuelles s’inscrivant dans son propre univers virtuel, dénommé Archipel, organe privilégié de gestion de cet univers et des relations diplomatiques en son sein. Ce traité reconnaît comme fondamentaux les principes d'égalité entre les nations et de souveraineté des nations.
  • 2. Les nations de l’Archipel se réunissent dans une assemblée permanente nommée Congrès des Nations de l'Archipel. Le Congrès est le lieu privilégié des relations diplomatiques et du règlements des questions intermicromondiales.
  • 3. Le Congrès adopte des résolutions, immédiatement applicables. Sauf les résolutions ayant trait au fonctionnement des institutions internationales (appelées « résolutions institutionnelles »), une résolution ne s’impose aux Etats membres que s’ils l’ont accepté expressément ou si la résolution en dispose ainsi expressément (appelée « résolutions contraignantes »).

Un consensus doit toujours être recherché. S’il n’y a pas de consensus sur une résolution, elle est mise au vote par le pays auteur de la résolution. Les résolutions contraignantes sont acquises à la majorité des 4/5ème des votants. Le vote doit durer au minimum 10 jours.
  • 4. Le Congrès reconnaît que la cour internationale de justice a pour mission de résoudre les litiges internationaux insoluble par les voies diplomatiques et sur demande d'une nation concernée.
  • 5. Un comité nommé Institut Diplomatique est chargé, dans le respect des résolutions du congrès et des souhaits de la communauté internationale, de la gestion de l’univers de l’Archipel. L’institut Diplomatique est dirigé par un Conseil d'Administration éunissant les anciens Secrétaires Généraux de l'ONV et des diplômés de l'Institut qui le souhaitent. En outre, le conseil ainsi composé peut coopter des personnalités éminentes, pour une durée de six mois. L'institut diplomatique se dote d'un règlement intérieur révisable sur demande de l'un des membres dirigeant et adopté à l'unanimité de ceuxci. L’institut Diplomatique a pour missions de gérer la carte de l'Archipel, d’administrer l’îlot de l’ONV, d’encourager les relations diplomatiques, d’informer la communauté internationale de la situation diplomatique en publiant de manière régulière un bulletin, de gérer le site de l’Archipel. L'institut Diplomatique se dote d'une structure destinée à l'enseignement de la diplomatie habilité à remettre un diplôme permettant l’admission au sein du Conseil d'Administration.
  • 6. La Charte de l’ONV est abrogée. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.
Décisions annexes  
  • 1. Décision sur l’île de l’ONV

Le congrès se réunit dans l’amphithéâtre Kévin Smith. L’institut diplomatique dans le Bâtiment Théophraste de Mytilène. L’accès à l’île de l’ONV se fait par l’aéroport Ben Von Bucchow et par le Port Juli Marti Casals.
  • 2. Décision sur la Charte de la Cour internationale de

justice Les dispositions ayant trait au procureur général près ladite cour ainsi qu’aux matières pénales sont abrogées. Le nombre de juge est limité à trois. Des élections auront lieu après l’entrée en vigueur du traité de Zozolulu.
  • 3. Décision sur le colonialisme

Deux continents seront dévolus au colonialisme. La guerre y est autorisée et arbitrée d’un commun accord des parties concernées ou à défaut par l’institut diplomatique. L’institut diplomatique est tout spécifiquement chargé d’animer les continents coloniaux et d’en faire un univers vivant et chatoyant où règne l’aventure et l’impérialisme.
  • 4. Décision sur la carte

L’institut diplomatique proposera à la communauté internationale une extension de la carte, avec deux autres continents, outre les deux nouveaux continents diplomatiques. Toute nouvelle nation a droit à un territoire, à condition qu’il soit de taille moyenne et situé sur la carte définie par l’institut.




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