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Traité des Zorcades entre le Grand Duché du Zollernberg et le Serenyssime Empire d'Ys

 
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PostPosted: Wed 30 Nov - 19:31 (2016)    Post subject: Traité des Zorcades entre le Grand Duché du Zollernberg et le Serenyssime Empire d'Ys Reply with quote

 
Quote:
Traité des Zorcades
entre le Grand Duché du Zollernberg et le Serenyssime Empire d'Ys
 
(Suite à un différent avec le Grand Duché, seule la partie concernant les îles Zorcades/Yzlandes est toujours en vigueur)
   
Le Sérényssime Empire d’Ys, d'une part,
et le Grand-Duché de Zollernberg, d'autre part,
Soucieux d'assurer l'harmonie des relations entre les nations et les peuples virtuels,
Conscients à la fois des liens historiques qui les unissent et de la diversité de leurs patrimoines culturels et de leurs traditions,
Désireux de renforcer leurs liens politiques et diplomatiques, préalables nécessaires à toute coopération politique, technique, culturelle, sportive ou autre,
Ont convenu ce qui suit :

I - Reconnaissance
Les parties contractantes reconnaissent mutuellement leur existence et leur statut de communauté virtuelle indépendante et souveraine.

II - Objet du présent Traité Le présent Traité détermine les règles qui président à l'établissement de relations diplomatiques durables et fructueuses entre les parties contractantes et règle définitivement le contentyeux territoryal portant sur les Zorcades/Yzlands.

III - Principe de la représentation diplomatique virtuelle
1. Le terme "représentation diplomatique" désigne, dans ce Traité et à l'égard des Hautes Parties Contractantes, l'organe représentant l'une des parties auprès de l'autre.
2. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage , dans la mesure du possible, à établir une représentation diplomatique auprès de l'autre.
3. Chacune des Hautes Parties Contractantes peut demander à sa représentation diplomatique de lui fournir toute information publique sur les activités de l'autre.

IV - Statut de la Représentation diplomatique du Sérényssime Empire d’Ys auprès du Grand-Duché de Zollernberg.
1. La représentation diplomatique du Sérényssime Empire d’Ys auprès du gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg est désigné officiellement par les termes "Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys auprès du Grand-Duché de Zollernberg " (en abrégé " Ambassade d’Ys ").
2. L’Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys dispose, à l'égard des autorités du Grand-Duché de Zollernberg de la personnalité morale. Elle peut ester en justice, et contracter. Elle est soumises aux lois zollernoises. Elle peut toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions zollernoises.
3. L’Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys est inscrite, par le Grand-Duc de Zollernberg, sur la liste de diffusion. Elle rend compte de l'actualité du Grand-Duché de Zollernberg au Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys. 4. L’Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys est dirigée par un Ambassadeur.
L’Ambassadeur est le représentant personnel du Doge et est désigné librement par le Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys.
5. Le Doge du Sérényssime Empire d’Ys présente son Ambassadeur au Grand-Duc de Zollernberg. Si celui-ci donne son agrément, l’Ambassadeur prend immédiatement ses fonctions.
6. Le Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys peut nommer plusieurs personnes qui conseilleront et aideront l’Ambassadeur. L’Ambassadeur demandera toutefois à l’autorité du Grand-Duché de Zollernberg chargée de la conduite des affaires étrangères son agrément avant toute nomination définitive. L'ensemble du personnel de l’Ambassade d’Ys jouit de l'immunité diplomatique et ne saurait être attrait devant les juridictions zollernoises sans l'accord des autorités du Sérényssime Empire d’Ys chargées de la conduite des affaires étrangères.

V - Statut de la représentation diplomatique du Grand-Duché de Zollernberg auprès du Sérényssime Empire d’Ys.
1. La Représentation Diplomatique du Grand-Duché de Zollernberg auprès du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys est désignée officiellement par les termes : "Ambassade du Grand-Duché de Zollernberg auprès du Sérényssime Empire d’Ys " (en abrégé " Ambassade de Zollernberg").
2. L’Ambassade du Grand-Duché de Zollernberg dispose, à l'égard des autorités du Sérényssime Empire d’Ys de la personnalité morale. Elle peut ester en justice, et contracter. Elle est soumises aux lois yssoises. Elle peut toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions yssoises.

3. L'Ambassade est inscrite sur la liste de diffusion. Elle rend compte de l'actualité du Sérényssime Empire d’Ys au gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg.
4. L'Ambassade est dirigée par un Ambassadeur. L'Ambassadeur est le représentant personnel du Grand-Duc de Zollernberg. Il est désigné librement par le Gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg.
5. Le Grand-Duc de Zollernberg présente son Ambassadeur au Doge du Sérényssime Empire d’Ys. Si celui-ci donne son agrément, l'Ambassadeur prend immédiatement ses fonctions.
6. Le gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg peut nommer plusieurs personnes qui conseilleront et aideront l'Ambassadeur. L'Ambassadeur demandera toutefois à l’autorité du Sérényssime Empire d’Ys chargée de la conduite des affaires étrangères son agrément avant toute nomination définitive. L'ensemble du personnel de l'Ambassade jouit de l'immunité diplomatique, et ne saurait être attrait devant les juridictions yssoises sans l'accord du Grand-Duc.

VI - Entrée en vigueur et force obligatoire
1. La présente convention entrera en vigueur dès sa signature. Toutefois, le Sérényssime Empire d’Ys précise que la ratification du Traité par le Peuple Yssois sera nécessaire afin que le Sérényssime Empire d’Ys soit définitivemen liée par le Traité. D'ici à ce que cette ratification intervienne, le Doge du Sérényssime Empire d’Ys s'engage à appliquer à titre provisoire, les dispositions de ce Traité.

2. Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de ratification.
3. Lorsque le Traité sera entré en vigueur à l'égard des deux parties, il liera les deux parties tant qu'il ne sera pas explicitement modifié ou abrogé.

VII - Clause de juridiction obligatoire
1. En cas de litige entre les Hautes Parties Contractantes né de l'interprétation ou de l'exécution du présent Traité, les parties s'efforceront de régler diplomatiquement le règlement.
2. En cas d'échec des négociations, les Hautes Parties Contractantes soumettront leur différend à un tribunal arbitral spécial institué par les deux parties, dont les décisions auront force obligatoire pour les deux parties.
3. Le tribunal arbitral spécial sera composé de cinq juges. Chaque partie nommera deux juges. Les quatre juges éliront un cinquième juge. Les juges devront faire preuve d'impartialité et régler le litige en droit et en équité.



VIII – Zorcades/Yzlands

1. Le Sérényssime Empire d’Ys reconnayt la souverayneté du Grand-Duché de Zollernberg sur l’Archipel des Zorcades/Yzlands.

2. Le Grand-Duché de Zollernberg cède à titre provisoyre, pour une durée de 99 ans commençant le 1er octobre 2002, sa souverayneté sur l’île méridionale des Zorcades/Yzlands au Sérényssime Empire d’Ys. A titre de loyer, le Sérényssime Empire d’Ys versera annuellement un Y$ symbolique au Grand-Duché de Zollernberg.

3. Le Grand-Duché de Zollernberg et le Sérényssime Empire d’Ys s’engagent à ne prendre aucune mesure susceptible d’entraver la libre circulatyon des personnes et des byens zollernois et yssois dans leurs eaux territoryales respectives.

4. Dans le cas où le Sérényssime Empire d’Ys devayt disparaytre comme entité notyonale (au sens de l’article II du trayté instituant l’OEA), le Grand-Duché de Zollernberg recouvrerayt sa souverayneté sur l’ensemble des îles constituant l’Archipel des Zorcades/Yzlands.
5. Dans le cas où le Grand-Duché de Zollernberg devayt disparaytre comme entité notyonale (au sens de l’article II du trayté instituant l’OEA), le Sérényssime Empire d’Ys recouvrerayt sa souverayneté sur l’ensemble des îles constituant l’Archipel des Zorcades/Yzlands.

6. Le Sérényssime Empire d’Ys s’engage à ne statyonner aucune force armée ni aucune arme, sur le territoyre de l’île méridionale de l’Archipel.



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