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Traité des Hydrisses du 30 Octobre de l'An II entre le Serenyssime Empire d'Ys et le Royaume d'Angmar

 
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PostPosted: Wed 30 Nov - 19:23 (2016)    Post subject: Traité des Hydrisses du 30 Octobre de l'An II entre le Serenyssime Empire d'Ys et le Royaume d'Angmar Reply with quote

 
Quote:
Traité des Hydrisses du 30 Octobre de l'An II
entre le Serenyssime Empire d'Ys et le Royaume d'Angmar
 

 
Le Sérényssime Empire d’Ys, d'une part,
et le Royaume d'Angmar, d'autre part,
Soucieux d'assurer l'harmonie des relations entre les nations et les peuples virtuels,
Conscients à la fois des liens historiques qui les unissent et de la diversité de leurs patrimoines culturels et de leurs traditions,
Désireux de renforcer leurs liens politiques et diplomatiques, préalables nécessaires à toute coopération politique, technique, culturelle, sportive ou autre,
 

 
Ont convenu ce qui suit : 

 
I - Reconnaissance 

Les parties contractantes reconnaissent mutuellement leur existence et leur statut de communauté virtuelle indépendante et souveraine.
 

 
II - Objet du présent Traité 

Le présent Traité détermine les règles qui président à l'établissement de relations diplomatiques durables et fructueuses entre les parties contractantes du dit traité.
 

 
III - Principe de la représentation diplomatique virtuelle 

1. Le terme "représentation diplomatique" désigne, dans ce Traité et à l'égard des Hautes Parties Contractantes, l'organe représentant l'une des parties auprès de l'autre.
2. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage , dans la mesure du possible, à établir une représentation diplomatique auprès de l'autre.
3. Chacune des Hautes Parties Contractantes peut demander à sa représentation diplomatique de lui fournir toute information publique sur les activités de l'autre.
 

 
IV - Statut de la Représentation diplomatique du Sérényssime Empire d’Ys auprès du Royaume d'Angmar.
 

 
1. La représentation diplomatique du Sérényssime Empire d’Ys auprès du gouvernement du Royaume d'Angmar est désigné officiellement par les termes "Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys auprès du Royaume d'Angmar" (en abrégé " Ambassade d’Ys ").
2. L’Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys dispose, à l'égard des autorités du Royaume d'Angmar de la personnalité morale. Elle peut ester en justice, et contracter. Elle est soumises aux lois Angmarienne. Elle peut toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions Angmariennes.
3. L’Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys est inscrite, par le Roi d'Angmar, sur la liste de diffusion. Elle rend compte de l'actualité du Royaume d'Angmar au Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys.
4. L’Ambassade du Sérényssime Empire d’Ys est dirigée par un Ambassadeur. L’Ambassadeur est le représentant personnel du Doge et est désigné librement par le Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys.
5. Le Doge du Sérényssime Empire d’Ys présente son Ambassadeur au Royaume d'Angmar. Si celui-ci donne son agrément, l’Ambassadeur prend immédiatement ses fonctions.
6. Le Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys peut nommer plusieurs personnes qui conseilleront et aideront l’Ambassadeur. L’Ambassadeur demandera toutefois à l’autorité du Royaume d'Angmar chargée de la conduite des affaires étrangères son agrément avant toute nomination définitive. L'ensemble du personnel de l’Ambassade d’Ys jouit de l'immunité diplomatique et ne saurait être attrait devant les juridictions Angmariennes sans l'accord des autorités du Sérényssime Empire d’Ys chargées de la conduite des affaires étrangères.
 

 
V - Statut de la représentation diplomatique du Royaume d'Angmar auprès du Sérényssime Empire d’Ys. 

1. La Représentation Diplomatique du Royaume d'Angmar auprès du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys est désignée officiellement par les termes : "Ambassade du Royaume d'Angmar auprès du Sérényssime Empire d’Ys " (en abrégé " Ambassade d'Angmar").
2. L’Ambassade du Royaume d’Angmar dispose, à l'égard des autorités du Sérényssime Empire d’Ys de la personnalité morale. Elle peut ester en justice, et contracter. Elle est soumises aux lois yssoises. Elle peut toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions yssoises.
3. L'Ambassade est inscrite sur la liste de diffusion. Elle rend compte de l'actualité du Sérényssime Empire d’Ys au gouvernement du Royaume d’Angmar.
4. L'Ambassade est dirigée par un Ambassadeur. L'Ambassadeur est le représentant personnel du Roi du Royaume d’Angmar. Il est désigné librement par le Gouvernement du Royaume d’Angmar.
5. Le Roi d’Angmar présente son Ambassadeur au Doge du Sérényssime Empire d’Ys. Si celui-ci donne son agrément, l'Ambassadeur prend immédiatement ses fonctions.
6. Le gouvernement du Royaume d’Angmar peut nommer plusieurs personnes qui conseilleront et aideront l'Ambassadeur. L'Ambassadeur demandera toutefois à l’autorité du Sérényssime Empire d’Ys chargée de la conduite des affaires étrangères son agrément avant toute nomination définitive. L'ensemble du personnel de l'Ambassade jouit de l'immunité diplomatique, et ne saurait être attrait devant les juridictions yssoises sans l'accord du Roi.
 

 
VI - Entrée en vigueur et force obligatoire
 

1. La présente convention entrera en vigueur dès sa signature. Toutefois, le Sérényssime Empire d’Ys précise que la ratification du Traité par le Peuple Yssois sera nécessaire afin que le Sérényssime Empire d’Ys soit définitivement liée par le Traité. D'ici à ce que cette ratification intervienne, le Doge du Sérényssime Empire d’Ys s'engage à appliquer à titre provisoire, les dispositions de ce Traité.
2. Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de ratification. 3. Lorsque le Traité sera entré en vigueur à l'égard des deux parties, il liera les deux parties tant qu'il ne sera pas explicitement modifié ou abrogé.
 

 
VII - Clause de juridiction obligatoire 

1. En cas de litige entre les Hautes Parties Contractantes né de l'interprétation ou de l'exécution du présent Traité, les parties s'efforceront de régler diplomatiquement le règlement.
2. En cas d'échec des négociations, les Hautes Parties Contractantes soumettront leur différend à un tribunal arbitral spécial institué par les deux parties, dont les décisions auront force obligatoire pour les deux parties.
3. Le tribunal arbitral spécial sera composé de cinq juges. Chaque partie nommera deux juges. Les quatre juges éliront un cinquième juge. Les juges devront faire preuve d'impartialité et régler le litige en droit et en équité.
 
Le présent traité a été ratifié au Ligorat des Hydrisses. Il sera communément appelé "Traité des Hydrisses". 

 
Ligorat des Hydrisses, 3O Octobre de l'An III après la Dévastatyon.
 

 
Signé par Monsieur Sebastien Mo Lee, Ministres des Affaires Etrangères du Royaume d'Angmar  
Signé par Madame Gladys de Caryatys, Subliminale Dogitude du Sérényssime Empire d'Ys.  



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