Sérényssime Empire d'Ys Forum Index Sérényssime Empire d'Ys
Micronation virtuelle francophone
 
 FAQFAQ   SearchSearch   MemberlistMemberlist   UsergroupsUsergroups   RegisterRegister 
 ProfileProfile   Log in to check your private messagesLog in to check your private messages   Log inLog in 

Traité entre le Serenyssime Empire d'Ys et la Principauté de Fantispa

 
Post new topic   This topic is locked: you cannot edit posts or make replies.    Sérényssime Empire d'Ys Forum Index -> Vie publyque -> Les Minystères -> Conseyl du Dehors -> Traytés caducs
Previous topic :: Next topic  
Author Message
Grand Maître de la GLU
GLURAAA

Offline

Joined: 20 Nov 2016
Posts: 465
Masculin
Point(s): 0
Moyenne de points: 0.00

PostPosted: Wed 30 Nov - 19:21 (2016)    Post subject: Traité entre le Serenyssime Empire d'Ys et la Principauté de Fantispa Reply with quote

 
Quote:
Traité entre le Serenyssime Empire d'Ys et la Principauté de Fantispa 

  
Son Altesse Royale le Prince de Fantispa et le Doge du Serenyssime Empire d'Ys,
Désirant établir et consolider des liens diplomatiques nécéssaires à des relations heureuses entre leurs Etats et pays respectifs, et persuadés qu'elles ne sauraient atteindre plus surement ce résultat qu'en posant d'excellentes bases pour toute relatyon diplomatique future
Ont résolu de déterminer par le présent traité les modalités de leurs reconnayssance mutuel ;
Par cet acte, Son Altesse Royale le Prince de Fantispa, dans son nom et dans celui de Ses hoirs, successeurs et héritiers, et par Lui la Principauté de Fantispa, reconnait l'exystence indépendante du Serenyssime Empire d'Ys et la dignité Impériale en la personne de l'Empereur d'Ys et en celle de Ses hoirs, successeurs et héritiers, ainsy que la non-exystance des armes sur toute l'étendue du territoyre du Serenyssime Empire d'Ys ; Sa Subliminale Dogitude, au nom du Serenyssime Empire d'Ys, reconnayt l'exystence de la Principauté de Fantispa, et la dignité Royale en la personne de Son Altesse Royale le Prince de Fantispa et en celle de  Ses hoirs, successeurs et héritiers ;
D'après ces principes et à cet effet, ils ont nommé pour leurs plénipotentiaires, à savoir :
SAR le Prince de Fantispa ;
Et le Doge du Serenyssime Empire d'Ys ainsy que SSDH le Ligore de Rhodysland et Conseiller du Dehors ;
Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :
 
  
Article 1 - Il y aura paix constante, amitié perpetuelle et bonne intelligence entre SAR le Prince de Fantispa, Ses hoirs, successeurs et hérityers, et le Doge du Serenyssime Empire d'Ys et ses succésseurs, et entre les citoyens de tous territoires de la Principauté de Fantispa et du Serenyssime Empire d'Ys, sans exceptyon de personne ni de lieu.
Les Hautes Parties Contractantes conviennent d'accorder les mêmes faveurs, honneurs, immunités, privilèges et exemptyons de droits et de charges à leurs Ambassadeurs, Ministres et Agents accrédités, selon les formalités d'usage.
 
  
Article 2 - Chacune des Hautes Parties Contractantes aura la faculté d'établir un Ambassadeur dans la capitale du territoire de l'autre Partie.
Sur présentatyon de ses lettres de créances, cet Ambassadeur sera admis et reconnu selon les règles et formalités établies dans le pays de leur résydence.
Aussitôt après leur admyssion, l'autorité supérieure du lieu où ils devront résyder donnera les ordres nécéssaires pour qu'ils soient protégés dans l'exercyce de leurs fonctyons et qu'ils jouyssent des immunités et prérogatives attachées à leur charge.
 
  
Article 3 - Les citoyens des Hautes Parties Contractantes jouyront, dans toute l'étendue des territoires de l'autre, de la plus parfaite liberté de conscyence en matière de religion, conformément au système de tolérance établi et pratiqué, ainsy que de la légyslatyon en vigueur, dans leurs pays respectifs. 
  
Article 4 - Les citoyens de chacune des Hautes Parties Contractantes, en restant soumys aux loys du pays, pourront dysposer librement de leurs propriétés par vente, échange, donatyon, testamment, ou de toute autre manière, sans qu'il y soit mys aucun obstacle ou empêchement. Leurs maysons, propriétés et effets ne pourront être saisys par aucune autorité, autre que judicyaire, contre la volonté des possesseurs, ils seront exempts de tout servyce militaire, de quelque nature que ce soit, et de tous emprunts forcés ou impôts et réquisityons militaires. De même, ils ne seront point assujettys aux visytes et recherches arbitraires, ni à aucun examen ou investigatyon de leurs livres et papiers, sous quelques prétextes que ce soyt. Il est entendu que dans les cas de trahyson, contrebande ou autres crimes dont les loys des pays respectifs font mentyon, les recherches, visytes, examens et investigatyons ne pourront avoir lieu qu'avec l'assystance du magystrat compétent, et en présence de l'ambassadeur de la natyon à qui appartiendra la partie prévenue. 
  
Article 5 - Les individus accusés, dans les Etats de l'une des Hautes Parties Contractantes, des crimes de Haute Trahyson, félonie, fabricatyon de fausse monnaie ou du papier quy la représente, ne seront pas admys ni ne recevront protectyon dans les Etats de l'autre, et pour que cette clause recoive sa pleine exécutyon, chacun des deux Etats s'engage à fayre expulser de son territoire lesdits accusés, aussytôt qu'il en sera requys par l'autre. 
  
Article 6 - Il y aura une liberté reciproque de commerce et de navigatyon entre les citoyens respectifs des Hautes Partyes Contractantes, tant en navires fantispais qu'yssois, dans tous les ports, villes et territoires appartenant aux Hautes Parties Contractantes, excepté dans ceux qui sont posytivement interdits aux natyons étrangères, restant entendu qu'aussytôt qu'ils seront rendus au commerce des autres natyons, ils seront dès ce moment ouverts aux citoyens des deux Hautes Parties Contractante, de la même manière que sy cela était expréssément stipulé dans le présent traité. 
  
Article 7 - En conséquence de cette reciproque liberté de commerce et de navigatyon, les citoyens des Hautes Parties Contractantes pourront respectivement entrer avec leurs navires dans tous les ports, haies, anses et mouillages des territoires appartenant chacune d'elles, y décharger tout ou partie de leurs marchandyses, prendre chargement et réexporter, dans les limites fixées par les loys et reglements en vigueur. Ils pourront résyder, louer des des maysons et des magasyns, voyager, commercer, ouvrir boutique, transporter des produits, métaux et monnaies, et gérer leurs affaires par eux, par leurs Agents ou commys comme bon leur semblera sans l'entremyse de courtiers. Il en est excepté toutefoys les oeuvres d'arts protégées par les loys. 
  
Article 8 - Dans le cas où l'une des Hautes Parties Contractantes auraient à subir les effets d'une catastrophe naturelle, au nom de l'entente cordiale et l'amitié permanente unissant le Prince de Fantispa, Ses hoirs, successeurs et héritiers, et par Lui la Principauté de Fantispa, avec le Serenyssime Empire d'Ys, l'autre Partie s'engage à venir lui prêter secours et asssystance, dans la mesure où ses moyens le luy permettent, afin de ne pas laysser une natyon amie dans la detresse et le besoyn. 
  
Article 9 - Afin de prévenir toute occasyon de dyscorde qui pourrait naitre entre les sujets de SAR le Prince de Fantispa, et les citoyens du Serenyssime Empire d'Ys, l'Empereur d'Ys se desystera pour toujours, comme il se désyste dès à présent par ce trayté dans les termes les plus forts, et les plus authentiques, et avec toutes les clauses requises comme si elles étaient insérées ici, tant en Son nom qu'en celuy de Ses hoirs, successeurs et hérityers, de tous droyts et prétentyons, qu'elle peut ou pourra prétende sur la propriété des terres de la Principauté de Fantispa, sans se réserver ou retenir aucune portyon desdites terres
De la même manière, SAR le Prince de Fantispa se desystera pour toujours, comme elle se désyste dès à présent par ce trayté dans les termes les plus forts, et les plus authentiques, et avec toutes les clauses requises comme si elles étaient insérées ici, tant en Son nom qu'en celuy de Ses hoirs, successeurs et hérityers, de tous droyts et prétentyons, qu'elle peut ou pourra prétende sur la propriété des terres de Fantispa, sans se réserver ou retenir aucune portyon desdites terres, afin qu'elle soient désormays possédées par le Serenyssime Empire d'Ys, avec tous les droyts de souveraineté, d'absolue puyssance, et d'entier domaine, et comme faysant partye de son territoire, et qu'elles lui demeurent à perpétuité, sans qu'il puysse jamays être troublé dans ladite possessyon par SAR le Prince de Fantispa, ny par Ses hoirs, succésseurs et héritiers.
 
  
Article 10 - Le présent trayté sera ratifié et les ratificatyons en seront échangées à Venys, après l'accomplissement des formalités prévues par les loys des deux Pays Contractants, dans le délay d'un an, ou plus tôt sy faire se peut.
En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Trayté qu'ils ont revêtu de leurs cachets
 
  
Prince Zygmunt 1er de Fantispa à Sorlop le 3 mai 2004 
SSD James-Honoré Maltys d'Ysville et SSDH Nykolaos d'Ophiccius, pour le Serenyssime Empire d'Ys, le 3 mai 2004 



Back to top
Publicité






PostPosted: Wed 30 Nov - 19:21 (2016)    Post subject: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Back to top
Display posts from previous:   
Post new topic   This topic is locked: you cannot edit posts or make replies.    Sérényssime Empire d'Ys Forum Index -> Vie publyque -> Les Minystères -> Conseyl du Dehors -> Traytés caducs All times are GMT + 1 Hour
Page 1 of 1

 
Jump to:  

Index | Create a forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group