Sérényssime Empire d'Ys Forum Index Sérényssime Empire d'Ys
Micronation virtuelle francophone
 
 FAQFAQ   SearchSearch   MemberlistMemberlist   UsergroupsUsergroups   RegisterRegister 
 ProfileProfile   Log in to check your private messagesLog in to check your private messages   Log inLog in 

Trayté de Venys entre Ys et le Zollernberg

 
Post new topic   This topic is locked: you cannot edit posts or make replies.    Sérényssime Empire d'Ys Forum Index -> Vie publyque -> Les Minystères -> Conseyl du Dehors -> Traytés caducs
Previous topic :: Next topic  
Author Message
Grand Maître de la GLU
GLURAAA

Offline

Joined: 20 Nov 2016
Posts: 464
Masculin
Point(s): 0
Moyenne de points: 0.00

PostPosted: Wed 30 Nov - 19:16 (2016)    Post subject: Trayté de Venys entre Ys et le Zollernberg Reply with quote

 
 
Quote:
Trayté de Venys entre Ys et le Zollernberg 


Le Grand Duché de Zollernberg,

Le Sérényssime Empire d’Ys,



Ayant résolu de proclamer solennellement leur estime mutuelle, en tant que Nations les plus civilisées de l’Archipel, et dans le souci de porter ensemble les valeurs du bien suprême parmi Ses Etats souverains de l’Archipel, Nous entendons mettre en œuvre une coopération sectorielle appelée à s’étendre pour accroître la force civilisatrice de chacune de nos Nations,

En conséquence, en ce jour de février deux mille cinq, le Premier ministre de Son Altesse Royale, Son Altesse Impériale le très honorable duc de Wilhelstadt ayant été conviés à Venys par Sa Subliminale Dogitude, Hector d’Ysciple, Doge du Sérényssime Empire d’Ys et Tyresyas de Paxatagore, Conseiller du Dehors, les dirigeants yssois et zollernois ont signé une série d’accords, en langue zollernoise et yssoise, qui seront dénommés « Accords de Venys »,


Accord Premier - De la liaison maritime zollerno-yssoise


1. Il sera établi, selon les lois en vigueurs, une liaison maritime quotidienne entre Zotterdam et Venys, passant par Zozolulu et Yerushaleym.
2. Une société mixte de droit coutumier yzlandays serait constituée et disposera du monopole de la liaison. Cette société aura le privilège et la charge d’établir la liaison maritime.
Le Grand Duché du Zollernberg en possédera la moitié et le Sérényssime Empire d’Ys l’autre moitié. Chaque Etat pourra librement céder ses actions à des tiers. Néanmoins, il sera toujours gardé par le Grand Duché et par le Sérényssime Empire une action donnant un droit de veto sur les décisions de la société.
3. En conséquence, il lui sera alloué les moyens nécessaires, en navires, employés, hôtesses, droits de passage et libertés de commercer.


Accord Second - Des liaisons aériennes zollerno-yssoises


1. Les deux parties conviennent du principe de l’ouverture de lignes de dirigeables entre leurs cités principales.
2. Aussi, aucune partie ne refusera l’autorisation générale donnée à une compagnie ressortissant de l’autre partie pour ce seul motifs. Au cas où un refus serait effectué, il devra être motivé et conforme à la législation du pays.
3. En priorité, il sera autorisé une liaison entre Venys et Wilhelstaufen.



Accord Tierce - Non-communiqué



Accord Quatrième - De la Clause de la Nation la plus civilisée


1. Les deux parties conviennent de s’accorder la clause de la nation la plus civilisée.
2. Non-communiqué.


Accord Cinquième - De la clause d’influence religieuse


1. La Zorthodoxie et le Poseydonnysme étant des religions d’une grande complexité ayant chacune l’objet de recouvrir de leur ampleur l’ensemble des êtres humains, fussent-ils barbares, il est convenu que les Poseydonniens ne chercheront pas à s’étendre sur le territoire zollernois, de même que les Zorthodoxes ne s’implanteront pas à Ys.
2. Par dérogation à la clause précédente, il sera loisible à chaque partie d’établir dans ses ambassades et consulats des lieux de culte à la seule destination de ses ressortissants.
3. Le Sérényssime Empire d’Ys reconnaît l’accord concordataire passé entre le Grand-duché de Zollernberg d’une part et la Très Zainte Eglise Zorthodoxe et Universelle d’autre part.


Accord Sixième - Des manoeuvres communes


1. Les marines des deux pays se livreront dans les mois qui suivent à des manoeuvres d’entraînement communes au nord de la Maurésie. Ces manoeuvres sont destinées à favoriser la connaissance mutuelle des lieux.


Accord Septième - De la Dominante


1. Le Zollernberg et Ys condamnent formellement les troubles à l’ordre public commis à Locquetas à l’encontre de membres éminents de l’administration du Sérényssime Empire


Accord Huitième - Des échanges d’oeuvres d’Art


1. Les deux parties conviennent d’envisager avec bienveillance toute demande venant d’un musée d’une des parties tendant à ce qu’un musée de l’autre partie lui prête, dans le cadre d’une exposition temporaire, une ou plusieurs oeuvres d’art.




Back to top
Publicité






PostPosted: Wed 30 Nov - 19:16 (2016)    Post subject: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Back to top
Display posts from previous:   
Post new topic   This topic is locked: you cannot edit posts or make replies.    Sérényssime Empire d'Ys Forum Index -> Vie publyque -> Les Minystères -> Conseyl du Dehors -> Traytés caducs All times are GMT + 1 Hour
Page 1 of 1

 
Jump to:  

Index | Create a forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group