Sérényssime Empire d'Ys Index du Forum Sérényssime Empire d'Ys
Micronation virtuelle francophone
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Traité de Castillon entre le Saint-Empire d'Avaricum et le Sérényssime Empire d'Ys

 
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Sérényssime Empire d'Ys Index du Forum -> Vie publyque -> Les Minystères -> Conseyl du Dehors -> Traytés en vigueur
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Poséydon
GLURAAA

Hors ligne

Inscrit le: 20 Nov 2016
Messages: 77
Masculin

MessagePosté le: Mer 21 Juin - 15:58 (2017)    Sujet du message: Traité de Castillon entre le Saint-Empire d'Avaricum et le Sérényssime Empire d'Ys Répondre en citant

Citation:
TRAITÉ DE CASTILLON DE 1717

Traité de Castillon du 9 mai 1717 entre le Saint-Empire d’Avaricum et le Sérénissime Empire d’Ys.


La Covronne d’Avaricvm, représentée par Ses Ambaſſadevrs & Officiers accreſdités, mvnis de Levrs pleins pouvoirs reconnvs, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

&

La Covronne d’Ys, repreſsentée par Ses Ambaſſadevrs & Officiers accreſdités, mvnis de Levrs pleins pouvoirs reconnvs, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,


Ont convenv ce qvy svict :

Article Prime. – De la reconnoiſſance & de l’amitié

Les Havtes Parties Contractantes se reconnoiſſent mvtvellement comme des Eſtacts exerçant svr Levrs territoires reſciproqves la pleſnitvde des pouvoirs souverains. Elles s’abstiendront par conseſqvent de tovt acte attentatoire à la souveraineté de l’avſtre Partie.

Les Havtes Parties Contractantes, reſvnies eſtroitement par une eſminente affinité cvltvrelle, raſſemblées intimement par une vnion prochaine entre membres de Levrs Maisons reſgnantes, proſclament vne amitié infaillible & perpeſtvelle.

Les Havtes Parties Contractantes taſcheront de svrmonter tovt obstacle, de qvelqve natvre qve ce soict, qvy povrroit porter preſjvdice à Levrs relations, qv’Elles vevlent en tovt temps fraternelles.

Article Second. – De la preſsence diplomatiqve

Les Havtes Parties Contractantes veilleront à peſrenniser Levrs relations par l’eſtabliſſement d’vne Ambaſſade sise en la capitale de l’avſtre Partie, beſneſficiant de l’exterritorialité & des droicts diploſmatiqves vsvels.

Les Ambaſſadevrs des Havtes Parties Contractantes obtiendront preſseſance svr les repreſsentations seſcvlieires & eſtrangeires lors de ceſreſmonies & eſveinements officiels se deſrovlant svr les territoires de l’avtre Partie.

Article Tiers. – De l’Alliance militaire & diplomatiqve

Les Havtes Parties Contractantes, mesvrant pleinement les menaces qvy peuvent planer svr Levrs inteſreſts respectifs, resteront vnyes devant l’adversité & se preſteront vne aſſistance mvtvelle en tovte circonſtance.

Dans l’eſventvalité où l’vne des Havtes Parties Contractantes serait agreſſée, Elle povrra leſgitimement reſclamer à l’avtre Partie vn sovtien d’abord diploſmatiqve, pvis militaire sy la sitvation le reqviert. Icestvy sera fovrny dans les plvs brefs deſlais, en adeſqvation avecqves les moyens dont dispose chacvne des Havtes Parties Contractantes.

Article Qvart. – Des eſchanges eſconomiqves & cvltvrels

Les Havtes Parties Contractantes mettront en place vne collaboration eſconomiqve privileſgiée entre Elles. Elles devra eſtre de natvre à permettre à Chacvne de deſveloſpper Levrs activités commerciales & financieires.

Les Havtes Parties Contractantes encovrageront les eſchanges cvltvrels, notamment par l’ouvertvre de deſpartements acadeſmiqves eſtvdiant les langves & religions de l’avtre Partie.

Article Qvint. – De l’application dv Traité

Le preſsent Traité, une fois signé, entrera en vigvevr lorsqv’il avra eſté ratifié selon les formes leſgales de chacvne des Havtes Parties Contractantes.

Article Sixte. – De la svspension & abrogation dv Traité

Tovt motif devant condvire à la svspension ov l’abrogation dv Traité devra eſtre preſalablement noſtifié à l’avſtre Partie. Sy le Traité est svspendv par l’vne des Parties, icelle povrra le reſtablir selon les formes leſgales propres à Son gouvernement.

Faict av Palais Aragon en Principavté de Caſtillon, la none de mai de l’an de grâce mil sept cent dix sept.


Signé par Varélien Gatline, pour le Sérényssime Empire d'Ys
Signé par Sa Majesté Edouard VII, pour le Saint-Empire d'Avaricum



Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Mer 21 Juin - 15:58 (2017)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Sérényssime Empire d'Ys Index du Forum -> Vie publyque -> Les Minystères -> Conseyl du Dehors -> Traytés en vigueur Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com