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Convention de Talleyrszjanowicz de 2002 établissant la CMAE

 
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MessagePosté le: Lun 5 Juin - 01:13 (2017)    Sujet du message: Convention de Talleyrszjanowicz de 2002 établissant la CMAE Répondre en citant

 
Citation:
Convention de Talleyrszjanowicz constitutive du programme CMAE  
Préambule
  • La présente convention instaure, entre les Hautes Parties Contractantes, des obligations relatives à l'organisation des Universités et du travail de recherche.
  • Au sens de la présente convention, est considérée comme universitaire toute personne ayant publié une thèse ou une étude dans une des facultés d'un pays membre.
  • La présente convention ne fait pas obstacle aux accords particuliers que pourraient lier deux ou plusieurs des Hautes Parties Contractantes entre elles.
  • Elle ne saurait être interprétée comme portant atteinte à l'intégrité territoirale, sociale ou culturelle d'une des Hautes Parties Contractantes.

Titre I - Dispositions institutionnelles.
  1. Les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une "Académie Micromondiale", dont les décisions sont prises, sauf s'il en est dit autrement, à la majorité simple des votants, après un débat préalable.
  2. Chacune des Hautes Parties Contractantes désigne librement son représentant auprès de l'Académie Micromondiale.
  3. L'Académie Micromondiale peut, à la majorité des deux tiers des votants, prononcer la suspension des droits d'une des Hautes Parties Contractantes :
    • soit en cas de longue période d'inactivité dans sa participation à la présente convention ;
    • soit en cas de violation manifeste, durable et délibérée de la présente convention.
    L'Académie Micromondiale prononce également, à la majorité simple, la fin de cette suspension, quand elle l'estime approprié.
  4. Les délibérations de l'Académie Micromondiale ont lieu sur une liste de diffusion spécifique, ouverte à tous.
  5. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage :
    • à informer l'Académie Micromondiale de l'ensemble des décisions qu'elle prend en application de la présente Convention ;
    • à accepter tout observateur, désigné par l'une des Hautes Parties Contractantes, avec pour mission de vérifier qu'elle respecte bien les dispositions de la présente convention;
    • à accorder à cet observateur une totale immunité le temps de sa mission;
    • à répondre aux questions qu'il pose ;
    • à lui fournir les informations et documents nécessaires à son enquête, sauf ceux qui compromettraient la sécurité nationale.

Titre II - Dispositions tendant à favoriser l'équivalence des diplômes.
  1. Dispositif général
    1. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à examiner de bonne foi toute proposition émanant d'une autre Haute Partie Contractante tendant à l'établissement d'une convention bilatérale de reconnaissance mutuelle de diplômes universitaires dans une matière donnée.
    2. Ces conventions pourront être, à titre d'exemple, établies sur un modèle approuvé par l'Académie Micromondiale.
    3. Par dérogation aux règles légales applicables à Chacune des Hautes Parties Contractantes, ces conventions seront ratifiées par simple signature du chef de l'Etat ou du responsable des affaires étrangères, sans qu'il soit besoin de passer par des procédures plus lourdes.
  2. Dispositif spécial
    1. Seules les Hautes Parties Contractantes qui auront spécifié, au moment de la signature de la présente Convention ou de sa ratification, ou à tout moment ultérieur, qu'elles s'engagent à appliquer ce dispositif spécial, sont tenues par les dispositions du présent paragraphe.
    2. Entre lesdites Hautes Parties Contractantes, il est reconnu une équivalence absolue de diplômes.
    3. Entre lesdites Hautes Parties Contractantes, il est convenu que l'Académie Micromondiale, en formation restreinte ne réunissant que lesdites Hautes Parties Contractantes, aura le pouvoir d'évoquer la notation de toute étude publiée dans l'une des facultés d'une desdites Haute Parties Contractantes, lorsque la notation de cette étude n'apparaîtra pas adéquate. L'Académie Micromondiale en formation restreinte pourra, à la majorité des deux tiers, modifier la note et les appréciations éventuelles portées sur cette étude, dans un délai de 15 jours à compter de la première évocation par l'Académie de cette étude. Passé ce délai, elle ne peut plus rendre de décision et la notation attribuée est considérée comme définitive.
    4. Lesdites Hautes Parties Contractantes s'engagent à appliquer ce dispositif spécial de bonne foi, et non à le détourner de son objectif premier par des manoeuvres tendant à discréditer les études d'une Université étrangère. A cette fin, chacune des dites Hautes Parties Contractantes conserve, à tout moment, le droit de se retirer du présent dispositif.
    5. Lorsque deux desdites Hautes Parties Contractantes constatent qu'elles ont une conception manifestement différente du même domaine d'étude, dûment constatée par lesdits deux membres, lesdits deux membres s'engagent à dénommer chacune ce domaine autrement. Les deux parties concernées négocieront de bonne foi à cet effet sur la liste de l'Académie Micromondiale. Faute d'accord dans un délai d'un mois à compter du début des négociations, l'Académie Micromondiale tranchera, à la majorité des 2/3 des votants.

Titre III - Dispositions tendant à favoriser la coopéràtion interuniversitaire.
  1. Groupes de recherches.
    • Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent à tous leurs universitaires le droit de s'associer librement pour former des groupes de travail et de recherche dans un domaine qu'ils définissent.
    • Ces groupes doivent être déclarés à l'Académie Micromondiale. Ils doivent se doter d'un directeur, chargé de représenter le groupe auprès du forum de l'Académie. A défaut de vote des membres du groupe à cet effet, le directeur est désigné par le forum de l'Académie.
    • Les groupes s'organisent librement.
    • Les groupes présentent régulièrement l'état d'avancement de leurs travaux à l'Académie Micromondiale.
  2. Bibliothèque universelle.
    • Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à créer et à mettre un jour un site appelé Bibliothèque Universelle du Micromonde.
    • Ce site n'est pas hébergé sur le site d'une des Hautes Parties Contractantes.
    • l'Académie Micromondiale désigne et révoque librement une personne responsable de la mise à jour de ce site.
    • l'Académie Micromondiale définit le contenu du site, qui doit comprendre au moins le texte de la présente convention, une liste de liens vers les sites des Hautes Parties Contractantes et les sites de leurs universités, un lien vers la liste de diffusion de l'Académie Micromondiale, et une copie de l'ensemble des thèses publiées dans les universités des Hautes Parties Contractantes.
    • Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à ce que le site de son université mentionne sur sa page de présentation, de façon clairement lisible qu'elle participe à la présente convention, et contienne un lien vers le site de la Bibliothèque universelle.
  3. Colloque micromondial
    • Les groupes de travail et de recherche peuvent organiser librement un colloque micromondial. Le groupe détermine alors l'emplacement et la durée de ce colloque.
    • Les résultats de ce colloque sont publiés sur le site de la Bibliothèque Universelle.
  4. Annales des Universités du Micromonde
    • L'Académie Micromondiale mettra en oeuvre un programme intitulé "Annales des Universités du Micromonde", dont l'objectif sera de publier une revue scientifique de ce nom.

Titre IV - Dispositions relatives à l'harmonisàtion de la règlementation des diplômes.
  1. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à introduire, dans sa propre législation, quatre diplômes différents de difficulté croissante. Chacune des Hautes Parties Contractantes est libre de donner à ces diplômes le nom qu'elle souhaite.
  2. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à ce que la remise d'un diplôme à un universitaire obéisse à l'un des deux systèmes suivants, ou à toute autre variante reconnue équivalente par l'Académie Micromondiale :
    • soit le diplôme récompense l'auteur d'un nombre défini de thèses publiées dans la même faculté ;
    • soit le diplôme récompense l'auteur de thèses dont la somme des notations est égale à un nombre défini.
  3. Chacune des Haute Parties Contractantes s'engage à associer, à chacun de ses quatre diplômes, des avantages, qui vont croissant avec la difficulté des diplômes.
    Chacune des Hautes Parties Contractantes définit librement lesdits avantages.
  4. Au sens du paragraphe 2 de la présente section :
    • Atteint le premier grade, l'auteur d'un total de 3 thèses dans une même faculté,
    • Atteint le deuxième grade, l'auteur d'un total de 5 thèses dans une même faculté,
    • Atteint le troisième grade, l'auteur d'un total de 7 thèses dans une même faculté,
    • Atteint le quatrième grade, l'auteur d'un total de 10 thèses dans une même faculté, plus une avec félicitations du jury.
  5. Au sens du paragraphe 2 de la présente section :
    • Atteint le premier grade, l'auteur qui a obtenu une somme de notes de 30 dans une même faculté ;
    • Atteint le deuxième grade, l'auteur qui a obtenu une somme de notes de 50 dans une même faculté ;
    • Atteint le troisième grade, l'auteur qui a obtenu une somme de notes de 70 dans une même faculté ;
    • Atteint le quatrième grade, l'auteur qui a obtenu une somme de notes de 100 dans une même faculté ;
  6. A titre de dispositions pàrticulières relàtives au Kràssland, le C.E., diplôme élémentaire kràsslandais, est reconnu comme l'équivàlent du gràde 1.



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MessagePosté le: Lun 5 Juin - 01:13 (2017)    Sujet du message: Publicité

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