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Trayté de Yaltabys du 20 octobre 2007 établissant une Conférence des Nations de l'Archipel

 
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PostPosted: Wed 10 May - 15:02 (2017)    Post subject: Trayté de Yaltabys du 20 octobre 2007 établissant une Conférence des Nations de l'Archipel Reply with quote

 
Quote:
Traité de Yaltabys 
 
NOUS,


 

Les Hautes Puissances de l’Archipel,
 
Convaincues de la nécessité de donner à l'Univers ordre et stabilité, avons décidé de nous réunir en sommet en la ville de Yaltabys, et avons résolu d'oeuvrer à son Salut.
Arrivées à la conclusion que seule la direction conjointe de l'Archipel exercée par Nous peut lui permettre de retrouver force et éclat.
Avons décidées d'apposer notre signature au présent traité qui réorganise la conduite des affaires de l'Archipel.

En foi de quoi Nous, Saint-Empire Avarois, Royaume Libre de Locquetas, République Francophone Virtuelle de Nautia, EcoDémocratie de Prya, Sérényssime Empire d'Ys, Grand-Duché de Zollernberg, par le cachet de nos armes proclamons notre foi et notre éternel attachement aux principes ci dessous énoncés.
 
Section I - Conférence des Nations
Les Etats parties au présent traité, ci-après dénommés les Hautes Puissances, s’entendent pour faire de la Conférence des Nations la seule organisation d'échanges et de discussions diplomatiques de l'Archipel.
Les Hautes Puissances prendront en son sein les mesures propres à maintenir l'ordre et la stabilité de l'Archipel en maintenant toujours leur égalité et leur pleine souveraineté.

Section II - Délégué général de la Conférence
Les Hautes Puissances désignent selon les modalités de leurs choix, arrêtées d'un commun accord, le Délégué général de la Conférence. Celui-ci aura pour mission de veiller au bon déroulement des débats et des négociations et d'administrer la Conférence.

Section III - Observateurs et Hautes Puissances
La Conférence peut admettre en son sein, sur décision unanime des Hautes Puissances, des membres observateurs.
Les membres observateurs bénéficient de la possibilité de s'exprimer et de faire valoir leur point de vue à la Conférence.
Un membre observateur peut, après trois mois de présence active à la Conférence, demander à accéder au statut de Haute Puissance. Cette accession doit faire l'objet d'une décision prise à l'unanimité.

Section IV - Représentants
Les Etats désignent un représentant à la Conférence habilité à s'exprimer en leur nom.
Les personnalités gouvernementales sont toujours admises à s'exprimer devant la Conférence.

Section V - Géographie
La Conférence est la seule organisation habilitée à prendre des décisions relatives à la géographie de l'Archipel. Elle reçoit mission d'en tenir la carte à jour.

Section VI - Du siège
La Conférence maintiendra son siège et tiendra ordinairement ses réunions sur l'île baptisée Ile de la Conférence.

Section VII - Dispositions annexes
Le Bienheureux-Ziège est admis à siéger à la Conférence à titre d'observateur.
Le présent Traité sera ratifié par les Hautes Puissances dans les plus brefs délais et les ratifications échangées entre elles.
Il sera déposé sur l’Ile de la Conférence, aux archives de la Conférence des Nations, un exemplaire de ce Traité général, pour servir dans le cas où l'une ou l'autre des Hautes Puissances pourrait juger convenable de consulter le texte original de cet acte.
 
En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé ce Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes.
 
Fait à Yaltabys, le 20 octobre 2007. 


(L.S.) FLEURY
(L.S.) VENCESLAS
(L.S.) DUCLOS
(L.S.) GHEYSENS
(L.S.) PUGISTYLE
(L.S.) MALTYS D'YSVILLE
(L.S.) W. SILVERSTEIN



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