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Edyt Dogéal du 8 janvier an II instaurant les Ordonnances Dogéales

 
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MessagePosté le: Ven 9 Déc - 03:34 (2016)    Sujet du message: Edyt Dogéal du 8 janvier an II instaurant les Ordonnances Dogéales Répondre en citant

 
 
Citation:
Edyt Dogéal du 8 janvier an II instaurant les Ordonnances Dogéales 


En ce jour du 8 janvier de l’An II après la dévastation,



Nous,

Lool de Virion,

Doge de la Cité Lybre de Venys,



En vertu des pouvoirs exécutif conférés au Doge de par la Constitutyon,


Décidons l’instauratyon d’Ordonnances Dogéales. Lesdytes Ordonnances ayant pour cadre d’applicatyon les actions quotidiennes et ponctuelles régissant la vye de Vénys.
Les Ordonnances Dogéales auront obligatoirement une limite temporelle précise. Une Ordonnance Dogéale n’est pas reconductible.
Une Ordonnace Dogéale d’Exception peut être publiée afin de suspendre temporairement l’application d’un Edyt sans pour autant l’annuler dans des circonstances ou la sécurité de l’Etat ou des cytoyens est en jeu.


Lool de Virion




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MessagePosté le: Ven 9 Déc - 03:34 (2016)    Sujet du message: Publicité

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