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Affaire n° 8 - Jugement du Tribunal

 
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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 22:11 (2016)    Sujet du message: Affaire n° 8 - Jugement du Tribunal Répondre en citant

 
Citation:
Affaire n° 8 - Jugement du Tribunal
 

11 déc. 2002
  
SERENYSSIME EMPIRE D'YS  
- LE TRIBUNAL -  
(JUGEMENT DES CHAMBRES ADMINISTRATIVES ET CRIMINELLES REUNIES)  
Affaires n° 8 & 8 bys  
   
  A l'audience du 11 décembre 2002, le Tribunal d'Ys, composé d'Anaclet de Paxatagore, Présydent, a rendu le présent jugement :
 
En présence de l'Inquysition,
 
ENTRE
 
le SYEUR PITARD AARON
le SYEUR OPPHICIER devenu d'OPPHYCIUS
le VENYS NOUVELLE DONNE
représentés par Me d'OPPHYCIUS
partie civile & accusés
 
le SYEUR DE VIRION
représenté par Me de VIRION
accusé & partie civile
 
l'ACTYON YSSOISE
représentée par Me EMPHETUOCLE
partie civile
 
la Demoyselle Marilyse EMPHETUOCLE
représentée par Me EMPHETUOCLE
accusée
 
(chacun les uns contre les autres) - (Dossiers n° 02/8 & 8 bys)
 
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE
 
Attendu que, par mail du 6 août 2002, le Syeur de VIRION, Lool, notablement bon amy du Tribunal, Doge Honoraire, Présydent de la Compagnie Judyciaire, entres autres estimables qualités, décréta " la créatyon de Loolvylle sur l'emplacement même et exacte de Venys" et décida, qu'en conséquences, "les vényssois seront désomays nommées, Justes Adorateurs Utlymes de sa Dyvinité Byenveillante Lool Premier (ou JAUDBLP)", que "Lool de Virion acquière (sic) par la présente le titre de Très Puyssant Protecteur Bien Aimé de Loolvylle (ou TPPBAL)", qu" Tout opposant au nouveau régyme se verra embastyllé, ou à défaut de bastylle existante, jetté dans le Grand canal lesté de 120 Kg de plomb fraichement fondu sur les jambes", que "Tout opposant ayant les moyens de son opposition se verra proposé un poste gouvernemental peu contraignant et à forte rémunératyon." et que "Le Palays Dogéal devyent en ce jour siège du pouvoyr munycipal et prend le nom de Haute Mayson Saynte des Justes Adorateurs Utlymes de sa Dyvinité Byenveillante Lool Premier." ;
 
 
Attendu que par acte du 7 août du 2002, le Party politique "VENYS NOUVELLE DONNE", représenté par les Syeurs PITARD AARON (Présydent) et OPHYCIER (porte-parole), déposa plainte dans les mains de l'inquysition contre le Syeur de VIRION, pour Haute Trahison, non respect des articles 1, 2, 3 et 7 de la Constityon du 13 may 2001, atteinte à la Souveraineté du Peuple de Venys, abus de pouvoir et trouble à l'Ordre Publique (sique) ;
 
Que le VENYS NOUVELLE DONE se constitua partie civile par le même acte, "afin de représenter les interêts du Peuple de Venys" ;
 
Qu'il clôtura cet acte par les termes : "Au nom de l'article 7 de la Constitutyon du 13 may 2001, la déclaration unilatérale de M. de Virion est déclarée, par le Peuple de Venys tout entier, caduque";
 
 
Attendu que par acte du même jour, le Syeur de VIRION déposé plainte entre les mains expertes et habiles de ma greffière contre les Syeurs PITARD AARON et OPHYCIER pour Diffamatyon et accusatyons mensongères à l'encontre du Syeur Lool de Virion en date du 7 aout de l'An II, ainsy que pour manque total d'humour basyque ;
 
Que, dans le même acte, le Syeur de VIRION portait également plainte dans les mêmes formes de droit contre le VENYS NOUVELLE DONNE pour abus de pouvoyr, subornatyon d'autoryté et tentatyve de déstabilisatyon de l'Etat ;
 
 
Attendu que par nouvel acte du même jour, le Syeur OPHYCCIER répondit au Syeur de VIRION qu'il y avait lieu de statuer au préalable sur la culpabilité de celuy-ci, pour déterminer s'il y avait ou non diffamatyon ;
 
 
Attendu que par acte du lendemain (le 8 donc, faut suivre), le Syeur de VIRION répliqua vertement qu'il maintenait sa plainte, et layssait entrevoir que l'actyon des Syeurs OPHYCCIER, PITARD AARON et du VND n'était pas instruite en les formes prévues par la loy, car ils n'avaient pas d'avocat dûment inscrit près la Compagnie Judyciaire ;
 
 
Attendu que par un mail luminescent du même jour (le 8, toujours), notre extraordinaire splendeur a décydé de joindre les deux affaires sous les numéros 8 et 8 bys et invité les parties à playder dès que possible, "car c'est le grand procès de l'été. Elles sont invitées à faire annoncer leur plaidoiries par des pin-ups en bikiny, et à les retransmettre aux heures de grandes écoutes sur Radio Venys." ;
 
 
Attendu que par mail fichtrement incorrect du lendemain, le Syeur OPHYCCIER a cru pouvoir contester la décysion de notre magnificience auréolée de gloire ;
 
 
Attendu que, néanmoins, le Syeur de VIRION, en sa qualité de présydent de la Compagnie Judyciaire, a admys au stage le Syeur OPHYCIER afin qu'il plaidât légalement devant Notre superborescente exceptionnalité ;
 
 
Attendu que, afin de compliquer encore d'avantage les choses, la Demoyselle Marilyse Emphetuocle a présenté, par acte en date du 10 août de l'an II, sa constitutyon de partie civile dans cette affaire au côté du Syeur de VIRION, et au nom de l'ACTYON YSSOISE ;
 
Que l'ACTYON YSSOISE soutenait que la décysion du Syeur de VIRION était parfaitement légale dans l'ordre juridique ludico-seigneurial ;
 
Que l'ACTYON YSSOISE estimait que la plainte du VND et consorts était animée par la volonté de saper les fondements sacrés de la noble civilisatyon yssoise, dont l'ACTYON YSSOISE se fait précysément le défenseur ;
 
Que l'ACTYON YSSOISE entendait voir rembourser ses frays de campagne en compensatyon du préjudyce subi, outre 1000 R£ (monnaie applicable à l'époque) pour les frays d'avocat ;
 
 
Attendu que cette constitutyon de partie civile fut contestée par le VND et consorts ;
 
Attendu que le Syeur de VIRION s'estima blessé par les termes de la plaidoirie de Maître EMPHETUOCLE, qui parlait de "petyte noblesse" à l'égard de la famille de VIRION, et décyda de porter plainte avec constitutyon de partie civile contre Mademoyselle EMPHETUOCLE ;
 
Que par jugement avant-dire droit du 30 août de l'an II la Constitutyon de partie civile de l'ACTYON YSSOISE fut déclarée recevable ;
 
Attendu que les arguments des partyes étant très longs et que l'affaire étant un peu oubliée, le Tribunal se permet d'aller directement à la solutyon ;
 
SUR LA PLAINTE INYTIALE

Attendu que les plaignants initiaux ont prys une playsanterie fort amusante pour un acte séryeux ;
 
Que dès lors les infractyons pénales qu'ils invoquent ne sont pas constituées ;
 
Qu'il y a lieu de relaxer le Syeur de VIRION des fins de la poursuite ;
 
 
SUR LA PLAINTE RECONVENTYONNELLE DU SYEUR DE VIRION
 
Attendu que le Syeur de VIRION a subi un préjudyce en étant attaqué devant ce Tribunal par le VND et consorts ;
 
que ce préjudyce reste néanmoins limité ;
 
Qu'il y a lieu de condamner le VENYS NOUVELLE DONNE, le Syeur PITARD AARON et le Syeur d'OPPHICCIUS à payer, chacun, au Syeur de VIRION, la somme d'1 Y$ symbolique ;
 
 
SUR LA CONSTITUTYON DE PARTIE CIVILE DE L'ACTYON YSSOISE
 
Attendu que le préjudyce invoqué par l'actyon yssoise n'est pas établi ;
 
Qu'il y a lieu de rejetter purement et simplement ses demandes ;
 
 
SUR LA CONSTITUTYON DE PARTIE CIVILE DU SYEUR DE VIRION
 
Attendu que le Syeur de VIRION est yssu d'une moins noble famille que la Nôtre, mays qu'il est néanmoins d'un rang tel qu'on ne peut parler à son égard de "petite noblesse" ;
 
Qu'il a subi de ce fait un préjudyce ;
 
Mays attendu que la liberté du prétoire est sacrée et que chacun icy est libre de tenir les propos qu'il lui plaît sauf à outrager le Tribunal ou les institutyons ;
 
Qu'il appartient au présydent de la Compagnie judyciaire de veiller à ce que les avocats emploient entre eux ou à l'égard de leurs clients respectifs un langage dénué d'injures ;
 
Dit n'y avoir lieu à condamnatyon ;
 
 
SUR LES FRAYS DU PROCES
 
Attendu que l'ensemble des parties succombent en leur prétentyon, il n'y a lieu à rétributyon du travail des avocats, sauf au profit de Me de VIRION ;
 
qu'il y a lieu de condamner solidairement le VND et consorts à payer 100 Y$ au titre des frays de justyce à Me DE VIRION ;
 
 
PAR CES MOTIFS
Statuant publiquement, contradictoirement et souverainement,
 
RELAXE le Syeur DE VIRION des fins de la poursuite ;
 
CONDAMNE le VENYS NOUVELLE DONNE, le Syeur PITARD AARON et le SYEUR d'OPHICCIUS à payer chacun au Syeur DE VIRION un irys (1 Y$) symbolique ;
 
CONDAMNE le VENYS NOUVELLE DONNE, le Syeur PITARD AARON et le SYEUR d'OPHICCIUS à payer solidairement la somme de 100 Y$ à Me DE VIRION au titre des frays d'avocat ;
 
DEBOUTTE les parties de toutes les autres demandes.
 
 
Le Présydent,
Anaclet de Paxatagore,
 
La greffière
Lolyta Lempicka.



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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 22:11 (2016)    Sujet du message: Publicité

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