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Jugement du Tribunal : affaire des Edyts

 
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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 21:48 (2016)    Sujet du message: Jugement du Tribunal : affaire des Edyts Répondre en citant

 
Citation:
Jugement du Tribunal : affaire des Edyts
 

30 mai 2002
  
CYTE LIBRE DE VENYS  
- LE TRIBUNAL -  
(JUGEMENT DE LA CHAMBRE ADMINYSTRATIVE)  
Affaire n° 5,  
   
Entre :  
Théophraste de Mytilène, Doge Honoraire, Métaligore, avocat au barreau de Venys, entre autre qualités,
requêrant
 
Et :
 
la Cyté Libre de Venys, représentée par son Doge, Emmanuel Raveline.
 
(Dossier n° 02/05)
 
Il a été prononcé le jugement suivant :
 
Attendu que le 29 may de l'an II de la Dévastatyon, le Syeur MYTILENE a déposé devant ce Tribunal un recours en annulatyon contre les Edyts n° 1, 2 et 3 du Doge de Venys ;
 
Attendu que par conclusyons du 30 may, il a restreint l'objet de ses demandes à l'annulatyon du troysième Edyt ;
 
Attendu qu'il explique que :
- le titre de cet Edyt ne correspond pas à son contenu, qu'il est donc de nature à troubler la quiétude des honnêtes citoyens de Venys, attachés à la sécurité juridique comme un passager arrière à la voiture par sa ceinture de sécurité ;
- cet Edyt a pour effet de renommer le Conseyl des Portes en "concert des doors", en violatyon de l'article 3 de notre Constitutyon, dont l'auteur n'est autre que le Présydent bien aimé du Tribunal ;
- que cet Edyt institue une infractyon pénale en violatyon de l'article premier de la loi pénale de Venys, qui réserve formellement au légyslateur le soin de fulminer ;
 
Attendu que par conclusyons en réponse, le Doge de Venys fait valoir l'erreur matérielle dans la précypitatyon du copier-coller, mays explique que les numéros suffysent à dystinguer les deux Edyts sans confusyon possible ;
 
Attendu qu'il s'en rapporte à la Justyce pour les autres moyens de droit sus-énoncés ;
 
 
Attendu que les moyens de droit soulevés par Maître Mytilène sont diriments et ne souffrent la contestatyon ;
 
Qu'il y a lieu d'ordonner la republicatyon de l'Edyt entreprys après correctyon des erreurs matérielles commyses et après suppressyon des dysposityons illégales et inconstitutyonnelles ;
 
Que Maître Mytilène n'a pas formulé de demande de dommages et intérêts pour le préjudyce subi ;
 
PAR CES MOTIFS
 
Le Tribunal,
statuant publiquement par décysion contradictoire et en dernier ressort,
 
ANNULE purement et simplement l'article premier de l'Edyt n° 3 ;
 
ORDONNE à la Cyté Libre de Venys de republier l'Edyt n° 3 en changeant le titre et en remplaçant la mentyon "concert des doors" par "Conseyl des Portes" ;
 
CONDAMNE la Cyté Libre de Venys à payer à Maître MYTILENE la somme de 800 R£ pour les frays du procès ;
 
 
A Venys,
le 30 may de l'an II de la Dévastatyon,
 
Anaclet de Paxatagore
Présydent du Tribunal de Venys
Monyca Lewynskys
Ex-stagiaire du Palays Pseudo-Présydentiel,
faysant fonctyon de greffier (entre autre).



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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 21:48 (2016)    Sujet du message: Publicité

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