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Jugement du Tribunal : de Virion c/ Forzalcanut

 
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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 21:47 (2016)    Sujet du message: Jugement du Tribunal : de Virion c/ Forzalcanut Répondre en citant

 
Citation:
Jugement du Tribunal : de Virion c/ Forzalcanut
 

24 mai 2002
  
CYTE LIBRE DE VENYS  
- LE TRIBUNAL -  
(JUGEMENT DE LA CHAMBRE CRIMINELLE)  
Affaire n° 2,  
   
Entre :  
LOOL DE VIRION, Doge Honoraire,
partie poursuivante
 
En présence de l'Inquysition,
qui n'a présenté de réquysitions,
 
Et :
 
JORDI FORZALCANUT, Conseyller du Dedans, Manager d'équipe de Subrugby,
accusé.
 
(Dossier n° 02/02)
 
Il a été prononcé le jugement suivant :
 
NOUS, Anaclet de Paxatagore, Présydent du Tribunal de Venys,
 
Attendu que le 2 may de l'an II de la Dévastatyon, le Syeur DE VIRION Lool a déposé plainte contre le Syeur FORZALCANUT Jordi, pour :
- violences à son égard, lors de la répressyon d'une manifestatyon ;
- nom imprononçable.
 
Sur l'incompétence du Tribunal
 
Attendu que Maître MYTILENE, qui défend le Syeur FORZALCANUT, a soulevé l'incompétence de ce Tribunal, qualifiant à tort ce moyen de questyon préjudycielle alors qu'il s'agit en réalité d'une exceptyon de procédure, en soutenant que seules les autorités politiques étaient compétentes pour juger des actes du Syeur FORZALCANUT Jordi dans l'exercice de ses fonctyons de Conseyller du Dedans ;
 
Attendu que Maître de VIRION, qui se défend lui-même, fait valoir qu'aucun texte ne prévoit l'incompétences des Tribunaux criminels en pareil cas et invoque des précédents en ce sens ;
 
Attendu que la Nouvelle Loi Pénale de Venys a abrogé toutes dysposityons pénales antérieures, que les précédents invoqués par Maître de VIRION n'ont donc plus de valeur impérative, même s'ils inspirent légitimement le Tribunal ;
 
Attendu que la Constitutyon de Venys dyspose en son article troys que "le Doge ne peut être attrait, durant son mandat, devant une juridictyon yssoise. Pendant ce délai, la prescriptyon des actyons est suspendue. ",
que ce texte doit être interprété strictement,
qu'il en découle qu'aucune immunité de juridictyon n'a été prévue par le Constituant ou le Légyslateur à l'égard des Conseyllers du Conseyl des Portes ;
 
Attendu qu'il y a lieu par conséquent de rejetter la demande de Maître MYTILENE et de se déclarer compétent.
 
 
Sur l'infractyon
 
Attendu que Maître de VIRION fait valoir que son client, c'est-à-dire lui-même, manifestait sa joie tranquillement, en compagnie d'autres citoyens, sur le Boulevard Ympérial, en chantant quelques ritournelles yssoises tradytionnelles, à l'occasyon de la victoire de son équipe de Subrugby favorite, lorsque le Syeur FORZALCANUT, agyssant en tant que Conseyller du Dedans, l'a agressé et fait agressé sauvagement par les Sapeurs Paveurs dont il a la rectyon et l'érectyon ;
 
Attendu que Maître de MYTILENE fait valoir que le Syeur de VIRION ne chantait pas des chants tradytionnels yssois mays bien le chant de guerre du Clan Paxatagore, dont l'une des phrases est "LES MYTILENE A LA CASSEROLE" (ah ! quel beau chant !), que par conséquent le Syeur FORZCALNUT est intervenu pour ramener les manifestants au calme alors qu'ils proféraient des menaces de mort ;
 
Attendu que Maître de MYTILENE fait également valoir que VENYS se trouvait ce jour dans une situatyon "insurrectionnelle" du fait de nombreuses manifestatyons de l'opposytion et des organysations syndicales ; que, chargé de maintenir l'ordre dans les rues de VENYS, le Syeur FORZALCANUT a recouru à des méthodes certes expéditives mays néanmoins nécessaires à la quiétude générale et à l'ordre public ;
 
Attendu que la loi pénale des Yssois dyspose, en son article quatorze que "le fait de blesser autrui est puni d'une peine pouvant aller jusqu'à six moys de galères.", qu'aucune infractyon ne vient interdire le fait de frapper autruy, dès lors qu'aucune blessure n'est entraînée ;
 
Attendu que le Syeur de Virion n'a pas indiqué avoir été blessé ;
 
Qu'il y a lieu par conséquent de relaxe le Syeur FORZALCANUT des fins de la poursuite.
 
 
Sur le nom imprononçable
 
Attendu que le fait d'avoir un nom imprononçable n'est une infractyon en droit pénal yssois ;
 
Qu'il y a lieu par conséquent de relaxer le Syeur FORZALCANUT des fins de la poursuite.
 
 
PAR CES MOTIFS,
 
La Chambre Criminelle du Tribunal de Venys,
statuant par décysion publique et contradictoire,
 
REJETTE l'exceptyon de procédure soulevée par la défense ;
 
SE DECLARE par conséquent compétent ;
 
RELAXE le Syeur FORZALCANUT des fins de la poursuite.
 
 
Fait à Venys, le 24 may de l'an II de la Dévastatyon,
 
 
Le Magystrat,
Anaclet de Paxatagore,
 
La greffière
Lolyta Lempicka.



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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 21:47 (2016)    Sujet du message: Publicité

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