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Répertoire de la jurysprudence yssoise
Modérateurs: GLURAAA, Modérateur

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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Post-it : Répertoire Paxatagore sur la jurysprudence
0 Grand Maître de la GLU 20 Lun 5 Déc - 21:19 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  verdict dans l'affaire du messye de Minos
Jugement rendu le 9 avril de l'an IV
0 Grand Maître de la GLU 26 Mar 6 Déc - 12:11 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement sur l'affaire des édyts
Jugement rendu le 19 mars de l'an IV
0 Grand Maître de la GLU 15 Mar 6 Déc - 12:09 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance du tribunal
Ordonnance rendue le 29 février de l'an IV
0 Grand Maître de la GLU 12 Mar 6 Déc - 12:06 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance du tribunal
Ordonnance rendue le 29 février de l'an IV
0 Grand Maître de la GLU 11 Mar 6 Déc - 12:05 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement dans l'affaire opposant le Sérényssime Empire de Venys à M. Benjamin de Polynyce
Jugement rendu le 24 décembre de l'an III
0 Grand Maître de la GLU 15 Mar 6 Déc - 12:01 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance du tribunal dans l'affaire emphetuocle c/ ophiccius
Jugement rendu le 4 décembre de l'an III
0 Grand Maître de la GLU 16 Mar 6 Déc - 12:00 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement sur la tutelle de M. de Legys
0 Grand Maître de la GLU 15 Mar 6 Déc - 11:58 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance de l'Inquisityon
Ordonnance rendue le 19 aout de l'an III
0 Grand Maître de la GLU 12 Mar 6 Déc - 11:56 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Verdict dans l'affaire de l'ordonnance de perquysityon
Jugement rendu le 24 juin de l'an III
0 Grand Maître de la GLU 11 Mar 6 Déc - 11:53 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Verdict dans l'affaire des loys d'Athys (2)
Jugement rendu le 30 juin an III
0 Grand Maître de la GLU 13 Mar 6 Déc - 11:51 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement dans l'affaire Bryaxys c/ le Doge
Jugement rendu le 28 mai an III
0 Grand Maître de la GLU 15 Lun 5 Déc - 22:31 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire Catonys
Jugement rendu le 27 mars de l'an III
0 Grand Maître de la GLU 12 Lun 5 Déc - 22:29 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement dans l'affaire n° 11 : E.Raveline contre l'Eglyse
Jugement rendu le 28 janvier de l'an III
0 Grand Maître de la GLU 14 Lun 5 Déc - 22:26 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire Lool de Virion contre le Sérényssime Empire d'Ys
Jugement rendu le 18 décembre de l'an II
0 Grand Maître de la GLU 11 Lun 5 Déc - 22:20 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire n° 8 - Jugement du Tribunal
Jugement rendu le 11 décembre de l'an II
0 Grand Maître de la GLU 15 Lun 5 Déc - 22:11 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement du Tribunal d'Ys (Cour des Comptes) quitus aux comptes
Jugement rendu le 18 novembre an II
0 Grand Maître de la GLU 12 Lun 5 Déc - 22:06 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire n°8 - Jugement avant-dire droit
Jugement rendu le 30 aout an II
0 Grand Maître de la GLU 10 Lun 5 Déc - 21:57 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire IV - Cyté c/ Sicerrone
Jugement rendu le 25 juin an II
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 21:55 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire Emmanuel Raveline contre le Peuple de Venys
Jugement rendu le 12 juin an II
0 Grand Maître de la GLU 12 Lun 5 Déc - 21:54 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement du Tribunal : affaire des Edyts
Jugement rendu le 30 mai an II
0 Grand Maître de la GLU 9 Lun 5 Déc - 21:48 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement du Tribunal : de Virion c/ Forzalcanut
Jugement rendu le 24 mai an II
0 Grand Maître de la GLU 12 Lun 5 Déc - 21:47 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire I - Mytilène c/ Raveline - Ordonnance du Tribunal
Jugement rendu le 8 mai an II
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 21:45 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement de l'affaire Gleb contre le Peuple de Venys
Jugement rendu le 19 février an II
0 Grand Maître de la GLU 10 Lun 5 Déc - 21:42 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Jugement criminel : Le peuple de Venys contre Emmanuel Raveline
Jugement rendu le 15 février an II
0 Grand Maître de la GLU 10 Lun 5 Déc - 21:40 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance en référé du Tribunal de Venys : Tinuviel / L'Etat
Jugement rendu le 15 janvier de l'an II
0 Grand Maître de la GLU 12 Lun 5 Déc - 21:37 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affayre Mythilène c/ ou c/o Von Khérys, décysyon.
Jugement rendu le 15 juillet de l'an I
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 21:34 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Affaire Puffon contre Etat Pseudopolytain et Raveline contre Etat Pseudopolytain et Puffon
Jugement rendu le 28 juin an I
0 Grand Maître de la GLU 10 Lun 5 Déc - 21:32 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Arrêt Chatelys et Capitalys c/ Etat Pseudofédéral
Jugement rendu en 2000, avant la Seconde Dévastatyon.
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 21:29 (2016)
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