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Regystre des ordonnances
Modérateurs: GLURAAA, Modérateur

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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Post-it : Aide à la compréhension des acronymes
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 18:59 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Post-it : Archives des ordonnances de nomination
1 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 06:15 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CSP du 27 avril an IV relative à l'organisation de l'ordre des médecins
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 18:53 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CSP du 15 avril an IV relative aux savonnettes de Remedius
0 Grand Maître de la GLU 9 Lun 5 Déc - 18:51 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CER du 8 aout an IV relatif à l'étude des oeuvres de Saynt-Renatus dans l'enseignement secondayre yssois
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 18:43 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CER du 29 juin an IV portant sur la créatyon du Département des Affayres Atlantes et la nomynation de son Dyrecteur
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 18:42 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CER du 28 juin an IV portant réglementation de l'instruction de la langue yssoise dans les écoles
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 18:41 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 6 octobre an IV relative aux déplacements maritimes après la catastrophe micromondiale - dernière mise à jour
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 18:34 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 2 octobre an IV sur les déplacements maritimes suite à la crise micromondiale - mise à jour
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 18:33 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 1er octobre an IV relatif aux déplacements maritimes - mise à jour
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 18:32 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 30 septembre an IV portant mise à jour des déplacements maritimes après la crise micromondiale
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 18:31 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 29 septembre an IV relative au déplacements maritimes et à la crise micromondiale
0 Grand Maître de la GLU 6 Lun 5 Déc - 18:29 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 25 aout an IV portant établissement des prix des nefs à poyscailles et établissant le salayre des poyscailleurs
0 Grand Maître de la GLU 7 Lun 5 Déc - 18:28 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO-CTY du 5 juillet an IV portant création d'une ligne maritime
0 Grand Maître de la GLU 6 Lun 5 Déc - 18:25 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO-CTY du 4 juillet an IV portant sur l'édyfication d'une plate-forme multymodale et l'exploytation des lygnes de Transport
0 Grand Maître de la GLU 3 Lun 5 Déc - 18:24 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 30 avril an IV relative à l'interdiction du lutinage de moule sur les plages
0 Grand Maître de la GLU 7 Lun 5 Déc - 18:23 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 18 avril an IV portant interdiction du fumage des poissons
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 18:21 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 7 mars an IV portant création de la taxe d'investissement et organisation des activités de pêche
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 18:19 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 4 février an IV portant limitation de créatyon des compagnies de pêche
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 18:14 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 1er février an IV relative à la limitation temporaire des quotas de pêche
0 Grand Maître de la GLU 9 Lun 5 Déc - 18:13 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 15 janvier an IV portant établissement du salaire minimum des pêcheurs
0 Grand Maître de la GLU 3 Lun 5 Déc - 18:12 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CMO du 29 octobre an III sur la sécurité maritime
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 18:00 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance SI du 17 février an V portant organisation de l'armée impéryale dans les colonies
0 Grand Maître de la GLU 7 Lun 5 Déc - 17:53 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance SI du 17 janvier an V relative à l'organisatyon de l'Armée Impéryale
0 Grand Maître de la GLU 6 Lun 5 Déc - 17:52 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 11 mars an V relative au constructions et nature des bâtisses dans la Cité de Venys
0 Grand Maître de la GLU 6 Lun 5 Déc - 17:46 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 10 mars an V portant organisation de la circulatyon dans la cité de Venys
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 17:44 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD - VD du 16 aout an IV sur la sécurisation des Yzlands
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 17:43 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 17 avril an IV portant organisation de la Catharsys en province impériale
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 17:41 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 9 avril an IV relative au traitement des infractions et vols et au bon ordre
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 17:38 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 18 mars an IV portant création d'une zone artysanale à vocation maritime
0 Grand Maître de la GLU 5 Lun 5 Déc - 17:33 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 11 février an IV relative à l'attribution d'un terrain à la délégation diplomatique nautienne
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 17:31 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 1er février an IV relative aux godes postaux
0 Grand Maître de la GLU 9 Lun 5 Déc - 17:28 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 31 janvier an IV relative à l'Ile Diplomatique
0 Grand Maître de la GLU 8 Lun 5 Déc - 17:27 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDD du 4 juin an I relative à la protectyon sanitaire de la populatyon yssoise
0 Grand Maître de la GLU 4 Lun 5 Déc - 17:26 (2016)
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Ordonnance CDE du 12 décembre an II sur le Conseyl du Dehors
0 Grand Maître de la GLU 6 Lun 5 Déc - 06:16 (2016)
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